Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
24/05/2019

Commission :
Attractivité et rayonnement

Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
63

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Direction de la Culture

Objet de la délibération :
Approbation des nouveaux modèles de convention-type et contrats utilisés dans le cadre du dispositif Provence en Scène.