Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
13/07/2016

Commission :
Exigence sociale

Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
17

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Service des Affaires générales AD/BDP

Objet de la délibération :
Archives départementales - Conventions de partenariat avec le Ministère de la culture et de la communication pour l?une, le Ministère de l?enseignement supérieur et de la recherche, le Service interministériel des Archives de France et l'Université de Lyon pour l?autre