Commission Permanente
Date de la délibération :
19/10/2018
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine
Thème :
Culture
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
79
Direction générale adjointe :
DGAVCJ
Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie
Service :
Direction de la Culture
Objet de la délibération :
Archives départementales - Dépôt des archives de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille.
Résumé de la délibération
Convention entre le Département, le ministère de la Culture et l'ENSA de Marseille autorisant le dépôt des archives de l'ENSA au Archives départementales des Bouches-du-Rhône