Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
13/12/2019

Commission :
Attractivité et rayonnement

Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
98

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Direction de la Culture

Objet de la délibération :
Archives départementales - don et dépôt d'archives privées.

Résumé de la délibération

Fonds Marie-France Châtenet, Eclaireuses Eclaireurs de France, CIMADE, Groupe Marat