Commission Permanente
Date de la délibération :
21/10/2016
Commission :
Exigence sociale
Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine
Thème :
Culture
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
11
Direction générale adjointe :
DGAVCJ
Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie
Service :
Direction de la Culture
Objet de la délibération :
Autorisation d'occupation à titre temporaire du domaine départemental de l'Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d'Animation