Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
13/07/2016

Commission :
Préservation des territoires

Rapporteur :
Madame MIQUELLY Véronique

Thème :
Ressources humaines

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
272

Direction générale adjointe :
DGS

Direction :
Direction Générale des Services

Service :
Sous Direction des Relations et de l'Action Sociales

Objet de la délibération :
Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) pour la restauration sur le site d'Arenc.