Commission Permanente
Date de la délibération :
20/09/2019
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Monsieur MORAINE Yves
Thème :
Culture
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
80
Direction générale adjointe :
DGAVCJ
Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie
Service :
Direction de la Culture
Objet de la délibération :
Autorisation et tarification de l'occupation à titre temporaire d'un emplacement situé sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales pour l'exploitation d?un chalet gourmand de restauration rapide.