Conseil Départemental
Date de la délibération :
24/07/2020
Commission :
Préservation des territoires
Rapporteur :
Monsieur PERRIN Jean-Marc
Thème :
Patrimoine
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
45
Direction générale adjointe :
ETDEPP
Direction :
Direction des Etudes, de la Programmation et du Patrimoine
Service :
Service Gestion Immobilière
Objet de la délibération :
Bilan des autorisations d'occupation temporaire des locaux et des domaines départementaux accordées en 2019.