Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
14/02/2020

Commission :
Préservation des territoires

Rapporteur :
Monsieur PERRIN Jean-Marc

Thème :
Patrimoine

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
84

Direction générale adjointe :
ETDEPP

Direction :
Direction des Etudes, de la Programmation et du Patrimoine

Service :
Service Gestion Immobilière

Objet de la délibération :
Convention d'occupation avec l'association DACOR pour l'occupation de locaux situés dans la Maison Départementale de Provence de la Jeunesse et des Sports, sise 8, rue du Château de l'Horloge, à Aix-en-Provence (13100).