Commission Permanente
Date de la délibération :
16/12/2016
Commission :
Préservation des territoires
Rapporteur :
Madame MIQUELLY Véronique
Thème :
Ressources humaines
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
78
Direction générale adjointe :
DGS
Direction :
Direction Générale des Services
Service :
Sous Direction des Relations et de l'Action Sociales
Objet de la délibération :
Convention entre l'Association du Centre Socio-Culturel du Roy d'Espagne et le Département des Bouches-du-Rhône
Résumé de la délibération
Rapport autorisant la signature du renouvellement de la convention entre l?Association du Centre Socio-Culturel du Roy d?Espagne et le Département des Bouches-du-Rhône pour l?organisation d?actions de loisirs destinées aux enfants des agents départementaux, pendant les périodes de vacances scolaires, pour une durée d?un an, à compter du 2 janvier 2017.