Commission Permanente
Date de la délibération :
25/09/2020
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Madame CHABAUD Corinne
Thème :
Domaines départementaux et espaces naturels
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
86
Direction générale adjointe :
ETDFEN
Direction :
Direction de la Forêt et des Espaces Naturels
Service :
Service Gestion Administrative des Domaines Départementaux
Objet de la délibération :
Domaine départemental de l'étang des Aulnes - Avenant n° 2 à la convention du 21/07/2017 relative à la qualité des eaux et habitats offerts à l'ichtyofaune de l'étang des Aulnes.
Résumé de la délibération
Suite aux premières découvertes de l'étude, l'INRAE-PACA souhaite s'assurer d'une éventuelle répétition des signatures annuelles observées jusqu'à présent. Et également intégrer un maximum de données liées aux déplacements et au régime alimentaire des silures. Ces travaux complémentaires nécessitent un décalage de la remise du rapport final et du versement de l'acompte final au 31/12/2022 (au lieu du 21/07/2021). Cet avenant ne modifie pas le montant de la participation départementale.