Commission Permanente
Date de la délibération :
30/03/2018
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Madame CHABAUD Corinne
Thème :
Domaines départementaux et espaces naturels
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
78
Direction générale adjointe :
ETDFEN
Direction :
Direction de la Forêt et des Espaces Naturels
Service :
Service Gestion Administrative des Domaines Départementaux
Objet de la délibération :
Domaine Départemental du Mont Paon. Avenant à la convention du 10/03/2017 autorisant une campagne de fouilles archéologiques et d'études spécialisées du logis seigneurial du castrum du Mont Paon.
Résumé de la délibération
Avenant proposant la prorogation du versement du solde de la contribution financière départementale au CNRS-LA3M