Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
20/09/2019

Commission :
Attractivité et rayonnement

Rapporteur :
Monsieur MORAINE Yves

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
79

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Direction de la Culture

Objet de la délibération :
Modalités techniques et financières n° 2 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.