Commission Permanente
Date de la délibération :
20/09/2019
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Monsieur MORAINE Yves
Thème :
Culture
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
79
Direction générale adjointe :
DGAVCJ
Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie
Service :
Direction de la Culture
Objet de la délibération :
Modalités techniques et financières n° 2 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.