Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
27/05/2016

Commission :
Exigence sociale

Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
16

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Direction de la Culture

Objet de la délibération :
Modalités techniques et financières n°2 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles

Téléchargements

RAPPORT
DELIBERATION