Commission Permanente
Date de la délibération :
25/05/2018
Commission :
Attractivité et rayonnement
Rapporteur :
Madame CHABAUD Corinne
Thème :
Domaines départementaux et espaces naturels
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
77
Direction générale adjointe :
ETDFEN
Direction :
Direction de la Forêt et des Espaces Naturels
Service :
Service Gestion Administrative des Domaines Départementaux
Objet de la délibération :
- Parc départemental de l'Arbois - Convention de droit de chasse avec l'association "Les Amis de la Tour d'Arbois".