Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
20/09/2019

Commission :
Préservation des territoires

Rapporteur :
Madame BRUNET Danièle

Thème :
Patrimoine

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
140

Direction générale adjointe :
ETDEPP

Direction :
Direction des Etudes, de la Programmation et du Patrimoine

Service :
Service Acquisitions et Recherches

Objet de la délibération :
Prise à bail d'un local situé angle rue des trois frères Barthélémy et place Notre dame du Mont, 13006 Marseille, destiné à l'implantation d'une maison du bel âge.

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RAPPORT
DELIBERATION