Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
31/03/2017

Commission :
Préservation des territoires

Rapporteur :
Monsieur PERRIN Jean-Marc

Thème :
Patrimoine Bâtiments Départementaux

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
116

Direction générale adjointe :
CEEDEPA

Direction :
Direction des Etudes, de la Programmation et du Patrimoine

Service :
Service Acquisitions et Recherches

Objet de la délibération :
Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhône. Liste complémentaire de biens immobiliers,hors domaine routier, à inscrire dans la programmation 2017-2019.