Commission Permanente
Date de la délibération :
27/05/2016
Commission :
Exigence sociale
Rapporteur :
Monsieur PONS Henri
Thème :
Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Etat :
ADOPTE
Numéro d'ordre :
46
Direction générale adjointe :
DGAEDT
Direction :
Direction Générale Adjointe Stratégie et Développement du Territoire
Service :
Service des Affaires Générales
Objet de la délibération :
Transports scolaires. Acquisitions de titres de transport. Convention avec la Régie des Transports de Marseille (RTM). Renouvellement.