Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
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AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.
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Jeunesse et insertion professionnelle
14/02/2020
Avenant n°1 au dispositif des contrats aidés, financé, pour sa seule partie "Aide à l?encadrement des structures d?insertion", par le Plan pauvreté.
Jeunesse et insertion professionnelle
14/02/2020
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse.
Collèges
14/02/2020
Travaux dans les collèges publics : deuxième liste d'opérations de maintenance au titre de l'année 2020.
Routes
14/02/2020
Domaine public routier départemental : barème des redevances pour l'occupation du domaine public routier départemental.
PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS
14/02/2020
Soutien aux services d'hospitalisation à domicile (HAD) publics du département (assistance publique-hôpitaux de Marseille, centres hospitaliers d'Aubagne et de La Ciotat, centre gérontologique départemental) et désaffectation partielle des autorisations de programme 2014 - 14058 W et 2008 - 14058 K.
Collèges
14/02/2020
Collège Adolphe Monticelli à Marseille : confortement et réaménagement de la bastide - approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Enseignement Supérieur et Recherche
14/02/2020
Programme PROTIS : renouvellement de la convention annuelle pour 2020 avec Aix-Marseille Université.
Jeunesse et insertion professionnelle
14/02/2020
Action "assistance technique au pilotage et à la gestion d'une subvention globale du fonds social européen (FSE)".
Administration générale et services généraux
14/02/2020
Mise à la réforme et cession de véhicules appartenant au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Culture
14/02/2020
Musée Départemental Arles Antique : adhésion et cotisation au réseau FRANTIQ relatif à l?archéologie et aux sciences de l?Antiquité pour 2020.