Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

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6535 publications

Ressources humaines

13/12/2019

Reconduction pour 2020 du partenariat entre les services de la Direction des ressources humaines du Conseil départemental, d'une part, et le Laboratoire départemental d'analyses, d'autre part, pour les formations et les analyses de biologie médicale.

Détail de la délibération

Agriculture

13/12/2019

Programme d'aide à l'investissement des coopératives, sociétés d'intérêt collectif agricole, organisations de producteurs pour la transformation, le conditionnement et la commercialisation des produits agricoles.

Détail de la délibération

Aides aux communes

13/12/2019

Partenariat ville de Marseille - Avenant n°2 2019-2020 - 5ème répartition - Année 2019.

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance et de la radicalisation

13/12/2019

Signature de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2020/2025 de la ville d?Aix-en-Provence.

Détail de la délibération

Patrimoine

13/12/2019

Projet de prise en location de locaux dans l'ensemble immobilier "le Longchamps" situé 250 Bd Mireille Lauze Marseille 13010 destinés au relogement de la Maison Départementale de la Solidarité (MDS) Romain Rolland.

Détail de la délibération

Politique de la Ville

13/12/2019

Unicil SA d'HLM : réhabilitation et aménagement de locaux associatifs résidence La Solidarité, à Marseille 15e arrondissement.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

13/12/2019

Réserve Naturelle de Sainte-Victoire. Convention de collaboration de recherche.

Détail de la délibération

Ressources naturelles - Risques environnementaux

13/12/2019

Approbation de la phase 2 du Contrat de baie.

Détail de la délibération

Ressources naturelles - Risques environnementaux

13/12/2019

Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière Huveaune.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

13/12/2019

Etude pour l'extension de la Réserve Naturelle de Sainte-Victoire. Demande de participation de l'Etat.

Détail de la délibération