Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

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6535 publications

Patrimoine

17/10/2017

Convention d'occupation temporaire entre le Département et le CODEP 13- FFESSM pour l'occupation de locaux situés au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001)

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

17/10/2017

Semaine AMU Entreprises 2017

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

17/10/2017

Appel à projets parentalité petite enfance 2017 - 3ème répartition

Détail de la délibération

Patrimoine

17/10/2017

Convention entre le Département et la Mairie des 11ème et 12ème arrondissements de la ville de Marseille, pour l'occupation de locaux du Centre Municipal d?Animation de Cazaulx (13012).

Détail de la délibération

Personnes handicapées

17/10/2017

Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées - 5ème répartition - Exercice 2017

Détail de la délibération

Personnes handicapées

17/10/2017

Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2017 de la " Plateforme Régionale du Logement Adapté " gérée par l'association Handitoit Provence

Détail de la délibération

Personnes handicapées

17/10/2017

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association La Chrysalide de Marseille pour le fonctionnement et le développement du centre d'appui à la coordination des parcours de santé "Handi Santé".

Détail de la délibération

Patrimoine

17/10/2017

Convention d'occupation entre l'Association d'Aide aux Jeunes Travailleurs (AAJT) et le Département portant sur l'immeuble situé au 8 rue d'Hozier/17 rue François Massabo à Marseille (13002)

Détail de la délibération

Patrimoine

17/10/2017

Convention entre l'AAGESC et le Département pour l'occupation de locaux, en vue de la tenue de permanences sociales.

Détail de la délibération

Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux

17/10/2017

Participation à la mission de prévention et d'animations jeunes - 3ème répartition 2017 - Délégation des Centres Sociaux

Détail de la délibération