Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

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6535 publications

Sports

17/10/2017

Soutien au mouvement sportif - Aide à l'organisation des manifestations sportives - 6ème répartition 2017

Détail de la délibération

Culture

17/10/2017

Modalités techniques et financières n° 3 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles - Convention d?occupation précaire avec la Ville de Marseille dans le cadre d?un récital du Festival International de Piano de la Roque d?Anthéron dans la cour du Château Borély

Détail de la délibération

Collèges

17/10/2017

Plan Charlemagne - plan départemental pour l'éducation 2017/2027

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

17/10/2017

Convention avec la CPAM des Bouches-du-Rhône relative au remboursement des actes médicaux en PMI

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

17/10/2017

Convention relative au partenariat dans le cadre de la Protection Maternelle et Infantile avec le CH Edouard Toulouse

Détail de la délibération

Ressources humaines

17/10/2017

Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du département

Détail de la délibération

Collèges

17/10/2017

Travaux de maintenance dans les collèges publics : cinquième liste d'opérations au titre de l'année 2017 - Annulation d'opérations au titre de la deuxième liste de l'année 2017

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

17/10/2017

Subvention allouée à l'association IMAJE Santé- Actions de prévention en faveur de la santé des jeunes - Exercice 2017

Détail de la délibération

Développement économique - Emploi

17/10/2017

Partenariat 2017 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence (CCIMP)

Détail de la délibération

Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux

17/10/2017

Caducités des subventions d'investissement attribuées par la Commission Permanente en 2012 et 2013 dans le cadre des programmes de soutien à l'animation pour les personnes du bel âge

Détail de la délibération