Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
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AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.
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6535 publications
Personnes du bel âge
25/09/2020
Subvention de fonctionnement 2020 en faveur du groupement de coopération social et médico-social d'Aubagne (GCSMS) "le fil rouge Alzheimer".
Personnes du bel âge
25/09/2020
Association habitat alternatif social (HAS) - Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes - Exercice 2020.
Agriculture
25/09/2020
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole - 3ème répartition.
Lutte contre les discriminations
25/09/2020
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations - Subventions de fonctionnement - Exercice 2020 - 4ème répartition.
Culture
25/09/2020
Bibliothèque départementale - Dispositifs Mission Livre - Aide à la création et à l'édition - Commission Arts Visuels - Année 2020.
Culture
25/09/2020
Partenariat culturel - Modalités du dispositif d'aide aux salles de cinéma.
Culture
25/09/2020
Partenariat culturel - Aide au Développement Culturel des Communes - Dispositif Provence en Scène - Rapport n°3.
Culture
25/09/2020
Centre de créations en résidence - Domaine départemental de l?Etang des Aulnes - Propositions de janvier à octobre 2021.
Personnes du bel âge
25/09/2020
Modification du barème de calcul de la rémunération des familles accueillant à leur domicile, à titre onéreux, des personnes âgées ou des personnes handicapées, bénéficiaires de l'aide sociale.
Culture
25/09/2020
Modalités techniques et financières n°1- Principe de l?occupation du parc Athéna et politique tarifaire des musées départementaux.