Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

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6535 publications

Tourisme

16/12/2016

Subventions à l'Office de Tourisme du Massif des Costes

Détail de la délibération

Sports

16/12/2016

Soutien au mouvement sportif - Aide au fonctionnement général des associations sportives- 6ème répartition 2016

Détail de la délibération

Agriculture

16/12/2016

Commercialisation en circuits courts : subventions à Solid'Arles de la Terre à l'assiette et Agribio 13

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

16/12/2016

Répartition de la dotation unique de la CNSA compensant la revalorisation du point d'indice de la branche de l'Aide à Domicile pour les services associatifs d'aide à domicile intervenant auprès de bénéficiaires de l'APA

Détail de la délibération

Domaines départementaux - Espaces naturels - Chasse et pêche

16/12/2016

Délégation Chasse - Pêche - Forêt - subventions aux associations - Cinquième répartition 2016

Détail de la délibération

Politique de la Ville

16/12/2016

Participation au dispositif de médiation sociale Service des Urgences Hôpital Nord Marseille : subvention à l'Association de Médiation Sociale.

Détail de la délibération

Personnes handicapées

16/12/2016

Subvention d'investissement à l'Association Régionale pour l'Intégration (ARI)

Détail de la délibération

Politique de la Ville

16/12/2016

Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés du centre ancien de Marignane: approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

16/12/2016

Financement d'actions sociales visant à accompagner les ménages en 2017 dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - 1ère répartition

Détail de la délibération

Sports

16/12/2016

Manifestations sportives - Marseille Capitale Européenne du Sport 2017 - (MP 2017) - 1ère répartition

Détail de la délibération