Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

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6535 publications

Jeunesse

16/12/2016

Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse

Détail de la délibération

Vie Associative

16/12/2016

Soutien aux associations Enfance Fonctionnement - 5ème répartition 2016

Détail de la délibération

Ports

16/12/2016

Ports départementaux - Modification des redevances d'occupation du domaine public maritime au titre de 2017.

Détail de la délibération

Administration générale et services généraux

16/12/2016

Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches-du-Rhône

Détail de la délibération

Sports

16/12/2016

Aide au développement du sport départemental: manifestations sportives - 7ème répartition

Détail de la délibération

Personnes handicapées

16/12/2016

Subventions de fonctionnement aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées - 5ème répartition - Exercice 2016

Détail de la délibération

Agriculture

16/12/2016

Agrométéorologie - Lutte contre les risques agro-climatiques

Détail de la délibération

Viticulture

16/12/2016

Plan de relance viticole coopératif

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

16/12/2016

Action " Aide aux Transports sur les réseaux métropolitains à destination des Bénéficiaires du RSA": avenant n°1 à la convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille Provence

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

16/12/2016

Avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté du 15 septembre 2016 de Cabriès

Détail de la délibération