Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

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AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

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6535 publications

Administration générale et services généraux

21/10/2016

Réforme des mobiliers et matériels - Déchèterie

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

21/10/2016

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des maladies chroniques et de l'accès aux soins (4ième répartition)

Détail de la délibération

Aides aux communes

21/10/2016

Aide à l'intégration des réseaux téléphoniques - Année 2016 - 1ère répartition

Détail de la délibération

Sports

21/10/2016

Soutien au mouvement sportif - Aide au fonctionnement général des associations sportives - 5ème répartition 2016

Détail de la délibération

Agriculture

21/10/2016

Programme de soutien à l'emploi agricole

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

21/10/2016

Participation financière 2016 en faveur de l'Institut de la Maladie d'Alzheimer (I.M.A.).

Détail de la délibération

Aides aux communes

21/10/2016

Aide à l'Intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution électrique - Programme 2016 et réaffectation de deux subventions sollicitées par le SMED13 au titre des programmes 2013 et 2014

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

21/10/2016

Participation financière en faveur de l'Association Icom'Provence pour l'exercice 2016

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

21/10/2016

Approbation du Plan d?action 2016-2018 de l?Agenda 21 du Département des Bouches du Rhône : « 60 actions pour une Provence Durable »

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

21/10/2016

Subventions de partenariat pour la réalisation d'actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées

Détail de la délibération