Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
20/09/2019

Commission :
Préservation des territoires

Rapporteur :
Monsieur REY Maurice

Thème :
Patrimoine

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
30

Direction générale adjointe :
ETDEPP

Direction :
Direction des Etudes, de la Programmation et du Patrimoine

Service :
Service Gestion Immobilière

Objet de la délibération :
Convention d'occupation avec l'association Energie Solidaire 13 portant sur un local sis dans l'ensemble immobilier "Coeur Duranne" 385, avenue Augustin Fresnel, 13080 Aix-en-Provence à destination d'un Club seniors.