Recherche avancée

Affichage des résultats 61 à 66 sur 66 au total

1. Page de contenu : Déontologie et charte

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   … … La déontologie des achats La collectivité a mis en place une démarche de vigilance en termes de … la promotion de bonnes pratiques à travers des guides ou des référentiels. Enfin, des contrôles sont menés afin de prévenir des atteintes.  …

   Publié le 26/03/2025 - Mis à jour le 15/04/2025

2. Page de contenu : Les états généraux de Provence 2

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   … du Département des Bouches-du-Rhône - 1ère Vice-Présidente de Départements de France " ENSEMBLE, NOUS CHANGERONS CE TERRITOIRE EN PROFONDEUR " Le succès rencontré par cette 2e édition des États généraux de Provence auprès des habitants prouve une fois de plus combien l’intelligence collective est un formidable moyen de gouverner différemment. Les solutions … multiples sujets qui sont au cœur des priorités de nos publics cibles. Mais c’est aussi et surtout la question environnementale, particulièrement d’actualité, qui a fait office de véritable fil rouge …

   Publié le 19/12/2024 - Mis à jour le 26/03/2026

3. Page de contenu : Plateforme de gestion des marchés publics

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   … … La signature électronique des marchés publics désormais activée Les marchés conclus par le Département des Bouches-du-Rhône peuvent désormais être signés électroniquement que ce soit côté entreprise ou côté collectivité départementale. Pour les entreprises, l'usage de cette signature électronique reste cependant facultatif pour le …

   Publié le 19/12/2024 - Mis à jour le 15/04/2025

4. Page de contenu : Recueil des actes administratifs

   Pertinence : 1%

   … … Consultez les actes administratifs Consulter les actes administratifs publiés du 1er juillet 2022 au 29 janvier 2023 Autres publications Syndicat … Supplément n°2 au recueil n° 6 du 15/06/2022 Recueil des Actes Administratifs - Année 2022 A la recherche d'un acte antérieur ? La consultation des actes administratifs de 2007 à 2021 peut se …

   Publié le 19/12/2024 - Mis à jour le 31/03/2026

5. Page de contenu : Les commissions permanentes & séances publiques

   Pertinence : 1%

   … … Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou …

   Publié le 23/12/2024 - Mis à jour le 5/02/2026

6. Page de contenu : Logos et charte graphique

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   … … Guide d'utilisation du logotype Guide d'utilisation du logotype (logo version jaune) L'institution Les logos ci-dessous vous sont proposés dans un format vectoriel. Logo quadri jaune 1-logocdquadri_1.ai Logo typo bleue 1-logo_cd_bleu_2.ai Logo typo blanche 1-logo_cd_blanc_2.ai Logo blanc 3-logo_cd_blanc_2.ai Logo noir 4-logo_cd_noir_2.ai Logo QUADRI … du Département des Bouches-du-Rhône doit s’effectuer uniquement pour la réalisation de supports de communication relatifs à une action ou un événement subventionné ou soutenu par le Département et …

   Publié le 19/12/2024 - Mis à jour le 14/05/2025